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Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 12 avril 2018 à 19 h en l'Hôtel de Ville, salle du Conseil.

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 8 mars 2018.

 Affaires générales

1 - Signature d’une convention tripartite pour le Festival des Artistes de Cirque 2018,
2 - Dénomination du Club House du stade municipal du Rugby « salle Jean-Pierre Fiancette »,
3 - Dénomination de la salle de convivialité de la Plaine des Sports « salle Charles et Josette Puyoo ».

Affaires financières
4 - Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2018,
5 - Reprise et affectation anticipées des résultats 2017 sur le budget  ville 2018,
6 - Examen et vote du budget primitif 2018 Ville et ses annexes,
7 - Subventions 2018 : convention à conclure avec les associations bénéficiant d'une subvention d'un montant supérieur à 23 000 €,
8 - Reprise et affectation anticipées des résultats 2017 sur le budget annexe eau 2018,
9 - Examen et vote du budget primitif 2018 Eau et ses annexes,
10 - Reprise et affectation anticipées des résultats 2017 sur le budget annexe assainissement 2018,
11 - Examen et vote du budget primitif 2018 Assainissement et ses annexes.
12 - Reprise anticipée du résultat 2017 sur le budget annexe S.P.A.N.C. 2018,
13 - Examen et vote du budget primitif 2018 S.P.A.N.C. et ses annexes.
14 - Reprise anticipée du résultat 2017 sur le budget annexe  crèche 2018,
15 - Examen et vote du budget primitif 2018 Crèche et ses annexes,
16 - Reprise anticipée des résultats 2017 sur le budget annexe des Lotissements Secteur Est 2018,
17 - Examen et vote du budget primitif 2018 Lotissements Secteur Est et  ses annexes,
18 - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise aux normes et extension de la cantine Henri Lavielle,
19 - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la Plaine des Sports,
20 - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la Médiathèque,
21 - Demande de subvention à l’Etat dans le cadre du Fonds de Soutien à l’Investissement Local (F.I.S.L.) pour l’aménagement du centre-ville.

Marchés publics
22 - Création d’un groupement de commandes Ville/C.C.A.S. pour le marché " Contrats d’assurance",
23 - Création d’un groupement de commandes Ville/C.C.A.S. pour le marché " Photocopieurs".

Affaires foncières
24 - Vente d'un terrain cadastré section BI n°s 51 - 52 - 53 à XL Habitat,
25 - Sollicitation du fonds de minoration foncière E.P.F.L,
26 - Déclassement de la rue Brémontier du domaine public communal.

Délégation de pouvoirs
27 - Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs.