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Prochain conseil municipal

Jeudi 28 mars 2019, à  19 heures , salle du conseil municipal

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 28 février 2019.

Affaire financière

1 - Rénovation énergétique de l’école élémentaire du groupe scolaire Jules Barrouillet : demande de subvention auprès du Conseil Régional.

Personnel communal

2 - Tableau des effectifs : décision modificative n°1/2019.

Affaires foncières

3 - Bilan des acquisitions et des cessions pour l'année 2018,
4 - Cession de parcelles communales à la succession de Mme PEYRUSEIGT (régularisation),
5 - Acquisition des espaces communs du lotissement "Les Jardins de Voltaire",
6 - Convention de servitude avec ENEDIS pour l’établissement d’un câble électrique souterrain sur la parcelle cadastrée BH 1657,
7 - Convention de servitude avec ENEDIS pour l’établissement d’un câble électrique souterrain sur la parcelle cadastrée BP 218,
8 - Convention de servitude avec ENEDIS pour l’établissement d’un câble électrique souterrain sur la parcelle cadastrée AC 323,
9 - Convention pour la mise en place d'une  bulle de vente par la société l’ARRAYADE,
10 - Convention de servitude pour l’établissement d’un réseau privé d'assainissement sur la parcelle communale cadastrée section BH n° 90.

Urbanisme

11 - Dénomination de voies - Lotissement "Le Molin".

Affaire générale

12 - Choix du mode d’exercice des compétences Eau et Assainissement.

Délégation de pouvoirs

13 - Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs.