Jeu 24 Mai 2012
Conseil municipal
Le dernier conseil municipal s'est déroulé le mercredi 11 avril 2012 à 19 h à la salle du conseil municipal.
L'ordre du jour était le suivant :
Affaires générales :
- office de Tourisme et de Commerce : désignation de deux délégués supplémentaires au conseil d'administration,
- création et composition d'une commission extra-municipale de la jeunesse,
- signature du Serment de Jumelage liant la ville de Caldes de Montbui et la ville de Saint-Paul-lès-Dax.
Affaires financières :
- reprise et affectation anticipées des résultats de l'exercice 2011: budgets Ville, Eau, Assainissement,
- reprise anticipée des résultats de l'exercice 2011 : budgets Crèche, S.P.A.N.C, lotissements secteur Est,
- fixation des taux des taxes directes locales pour 2012,
- examen et vote des budgets primitifs 2012 de la ville, eau, assainissement, SPANC, crèche, lotissements secteur est et de leurs annexes.
- subventions 2012 : conventions à conclure avec les associations bénéficiant d'une subvention d'un montant supérieur à 23 000 €,
- cession d'un tractopelle,
- travaux S.Y.D.E.C : remplacement de 25 lanternes Ballon Fluorescent à vapeur de Mercure par des lanternes Sodium Haute Pression (SHP) : approbation du projet et de son financement.
Personnel communal :
- tableau des effectifs : décision modificative n°2/2012,
- recrutement d'agents non titulaires pour besoins saisonniers,
- modification de la prise en charge des frais de déplacement.
Affaires foncières
- aménagement d'un giratoire rue René Loustalot : acquisition de terrain.
- bilan de la politique foncière pour l'année 2011.
Urbanisme
- autorisations données à Madame le Maire de déposer une déclaration préalable :
- pour les travaux de peinture sur la façade principale de l'école maternelle Henri Lavielle,- pour les travaux de peinture de façades de la Maison des Associations.
Marchés publics :
- extension et mise en conformité du restaurant scolaire Gaston Larrieu (marché 04.12) : attribution des marchés de travaux.
- liste des marchés conclus en 2011 en vertu de l'article 133 du Code des Marchés Publics.
Délégation de pouvoirs :
- information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs.
