Conseil Municipal

Le dernier conseil municipal s'est déroulé le mardi 23 février, à 19 heures

à la salle du conseil municipal.

L'ordre du jour était le suivant :

1. Approbation des procès-verbaux des séances des 22 décembre 2009 et 14 janvier 2010.

2. Affaire générale :

  • communauté d'agglomération du grand dax : désignation d'un délégué titulaire et suppléant supplémentaires.

3. Affaires financières :

  • soutien en faveur de la population Haïti,
  • demande de subvention à la Communauté d'Agglomération du Grand Dax (CAGD), la Région, le Département des Landes pour la réalisation d'un parcours de marche autour du lac de Christus,
  • tarif des prestations réalisées en régie soit pour le compte de tiers ou pour les travaux d'investissement de la commune,
  • Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) : approbation du rapport,
  • service départemental d'incendie et de secours des Landes : convention de disponibilité opérationnelle des sapeurs-pompiers volontaires,
  • Communauté d'Agglomération du Grand Dax : convention de mise à disposition de moyens techniques pour les travaux de dessouchage du bois de l'allée du plumet.
  • travaux SYDEC : approbation des projets et de leur financement.

4.Personnel communal :

  • tableau des effectifs : décision modificative n°1/2010,
  • modification du régime indemnitaire : filière médico-sociale,
  • modification de la prime de service et de rendement.

5. Marchés publics :

  • avenant n° 1 au marché de travaux de création d'un terrain de football en gazon synthétique à Toumalin.

6. Délégations de pouvoirs.