Rechercher

Partage sur les réseaux sociaux :

Conseil municipal

Jeudi 28 octobre 2021 à  19 heures - Hôtel de Ville

Ordre du jour :

 Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2021.

 Communication : Projet Dax 2035.

Affaires générales
1 - Signature d'une convention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Dax et la Commune relative à la mise à disposition de logiciels d'aide à l'application du droit des sols.
2 - Signature d'une convention de partenariat avec l’École Nationale Supérieure des Sciences Agronomiques de Bordeaux-Aquitaine (dite Bordeaux Sciences Agro) pour l'exécution des travaux d'études sur le potentiel agricole et alimentaire en circuit court. 

Affaires financières
3 - Débat d’orientation budgétaire 2022 des budgets Ville et Crèche.
4 - AP/CP Rénovation énergétique et mise en conformité de la cantine et de l'école maternelle Jules Barrouillet.
5 - Examen et vote d'une décision modificative n°3/2021 du budget Ville.
6 - Fixation des tarifs de vente de monuments funéraires suite à une reprise de concession.
7 - Tarifs de la piscine municipale à compter du 1er novembre 2021.

 Personnel communal
8 - Recensement de la population 2022 : recrutement de trois agents recenseurs.
9 - Mise en place des contrats d’engagement éducatif pour l’accueil des enfants au centre de loisirs pendant les vacances scolaires.
10 - Modification de la délibération initiale instaurant le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P).
11 - Approbation du règlement d’utilisation et de mise à disposition des véhicules communaux.
12 - Ecole de musique et de danse : rémunération des intervenants pour l’année scolaire 2021/2022.

 Affaires foncières
13 - Vente de la parcelle communale cadastrée BI 2337 à la SA HLM ÉNÉAL.
14 - Acquisition des parcelles lieu-dit Cardenau.

 Délégation de pouvoirs
15 - Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs.